Comparatif des programmes #2 : l’alerte citoyenne

By | 28 février 2014

L’« alerte citoyenne » est quelque chose dont j’ignorais l’existence avant de m’intéresser à cette campagne, et c’est visiblement un dispositif important pour les candidats, puisque quasiment tous se prononcent sur ce point. Elle fait partie des outils de la démocratie participative et permet de contraindre le conseil municipal à examiner un sujet si un certain nombre de Grenoblois le soulèvent. Qu’en disent les listes créées à l’occasion de ces élections municipales ?

Pour Éric Piolle (EELV/PG…), « 2500 signataires habitant la commune obligeront le Conseil municipal à délibérer sur le sujet de la pétition, au maximum dans le trimestre ». À partir de 8000 signatures, « une votation des habitants sera organisée sur le sujet choisi par les habitants. La municipalité ne pourra déroger au résultat de la votation si la participation a atteint au moins le niveau de celle de l’élection municipale ».

Philippe de Longevialle (Modem) propose la « mise en place d’une procédure d’alerte citoyenne sur les grands projets avec 5000 signatures de citoyens et saisine par le conseil municipal ».

Matthieu Chamussy (UMP/UDI…) souhaite instaurer « le référendum d’initiative citoyenne. Cela signifie concrètement qu’avec les 8000 signatures qui ont été recueillies contre le projet de l’Esplanade, celui-ci aurait été stoppé net et soumis à référendum ».

Jérôme Safar (PS/PCF…) propose « la réouverture d’un débat en conseil municipal dès lors que 8000 Grenoblois le demandent » et d’« organiser une consultation publique locale dès lors qu’un 1/5ème des électeurs le demande ». Il évoque « la possibilité pour les non-électeurs, habitants de Grenoble, de participer à ces consultations ».

Mireille d’Ornano (FN) préconise « la mise en place d’un référendum d’initiative locale sur les grands thèmes concernant la vie quotidienne des Grenoblois et rassemblant au moins 10.000 signatures ».

Sans préciser de chiffre, Denis Bonzy (DVD) propose « la fixation partagée de l’ordre du jour avec les citoyens permettant aux citoyens ayant franchi un seuil d’un certain nombre de signatures (y compris via Internet) d’un temps de session pour provoquer les débats sur les sujets de leur choix », mais sans donner de chiffre précis. Il revendique également « la normalisation de consultations populaires pour que la procédure référendaire devienne un cadre commun fréquent de décisions mieux partagées tout particulièrement en matière d’urbanisme » mais sans préciser les conditions de mise en œuvre.

Lahcen Benmaza (SE) déclare simplement que « l’exploitation abusive d’expressions comme « démocratie participative » est une duperie » et précise que « Grenoble en Valeur vous sollicitera dans les grandes décisions » tout en simplifiant « l’accès aux documents techniques ».

Sur l’ensemble de ces propositions, on peut regretter l’absence de précisions sur les modalités de leur mise en œuvre. Certains font référence à internet, d’autres à des « signataires », on aurait aimer avoir plus d’informations sur la façon dont un dispositif de ce type pourrait être déclenché. Interrogeons les candidats lors des réunions publiques (ou privées) pour en savoir plus !

Nota : Le programme de Catherine Brun (LO) n’est pas encore connu.

Tableau récapitulatif des propositions :

tableau-alerte-citoyenne

Jérôme Safar parle de consultation des habitants si 1/5ème des électeurs le demande. Le chiffre de 17.000 a été calculé sur la base d’1/5ème des 85.000 inscrits sur les listes électorales grenobloises.

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